Réglement intérieur


ARTICLE 1 : le CTP, club des Travaux Publics, est un club privé dont l'accès est strictement réservé aux membres et à leurs invités. Il comprend une section nautique autonome.

ARTICLE 2 : L'association comprend des membres d'honneur permanents, des membres d'honneur, des membres actifs et des membres associés. Les membres d'honneur sont désignés par le comité ou d'office par le statut du Club ; les membres actifs sont des fonctionnaires et agents du Ministère chargé des Travaux Publics et ceux des établissements publics sous sa tutelle. Le comité peut autoriser sous conditions particulières des personnes qui ne remplissent pas les conditions précitées à être membre associé du Club. Sont considérés comme membres, les personnes régulièrement admises, en possession d'une carte en cours de validité. L'admission est décidée par le comité, seul qualifié pour statuer. La carte de membr e actif ou associé est délivrée dans les conditions suivantes :
1- Le postulant remplit une demande d'admission contresignée par deux parrains, eux mêmes membres actifs depuis plus d'une année et dont un est membre du comité. Pour les membres actifs, la demande doit être cachetée et signée par le chef hiérarchique du demandeur.
2- Dès réception de l'avis favorable du comité, le futur membre doit acquitter les droits d'entrée et la cotisation annuelle (suivre à cet effet les instructions portées sur l'imprimé de demande).

ARTICLE 3 : Il est possible aux membres d'adresser par écrit au Club des réclamations, observations ou suggestions concernant le présent règlement ou tout autre question relative à la gestion du Club. A cet effet, une boîte à suggestion et un registre sont mis à la disposition des adhérents.

ARTICLE 4 : L'utilisation des vélos et cycles à moteur est strictement interdite dans l'enceinte du Club. Le stationnement de véhicules automobiles est également interdit dans l'enceinte du Club.

ARTICLE 5 : La gestion du Club est assurée conformément aux prescriptions du statut par un comité élu en assemblée générale. Le comité se réunit au moins une fois par mois. Les membres du bureau totalisant trois absences consécutives non justifiées seront considérés comme démissionnaires. Le comité peut, pour l'exécution des différentes tâches, être assisté par un personnel préalablement désigné par lui.

ARTICLE 6 : Conformément à l'article 13 du statut du club, les infractions au présent règlement et à la bonne tenue en général peuvent amener le comité à prononcer les sanctions suivantes selon la gravité de l'infraction :
• avertissement,
• réprimande,
• suspension temporaire,
• radiation.

ARTICLE 7 : Les joueurs sont priés de ne laisser aux vestiaires ni argent, ni objet de valeur. Le club n'est pas responsable des pertes, vols ou disparition d'argent, d'objets de valeur, de vêtements, etc....

ARTICLE 8 : Exception faite des samedi, dimanche et jours fériés, ainsi qu'en semaine entre midi et deux heures, les joueurs étrangers au club peuvent être invités moyennant le versement préalable du prix de la carte d'invitation ; les invités, accompagnés de leur hôte, sont soumis au règlement général.

ARTICLE 9 : Il est signalé aux adhérents que le club est couvert par une police d'assurance et qu'en cas d'accident, ils doivent remplir dans les 48 heures l'imprimé qui est mis à leur disposition à cet effet au secrétariat du Club.

ARTICLE 10 : Le club est ouvert à partir de 8h (7h entre le 21 avril et le 21 septembre). La fermeture se fait à 21h. Les gardiens de nuit et les adhérents sont tenus de respecter strictement cet horaire. Le club décline toute responsabilité en dehors de ces horaires où la présence des adhérents est interdite. Le comité a la latitude d'aménager des horaires particuliers pendant le mois de Ramadan. Le club est fermé les jours de l'Aïd Es Seghir, de l'Aïd El Kébir et de l'Aïd El Mouloud.

ARTICLE 11 : Ne peuvent avoir accès au restaurant que les membres du Club et leurs invités qui se sont acquittés de leurs droits d'entrée. Le gérant du restaurant et son personnel sont habilités à contrôler l'accès au restaurant. Des groupes de personnes peuvent être admis sous certaines conditions décidées par le comité et à l'occasion de manifestations particulières pouvant être indépendantes de l'activité du Club. L'accès peut être refusé à toute personne, même membre du Club, qui ne serait pas en tenue décente ou en état normal. Des sanctions peuvent être prises pour non respect du règlement, pour dégradation du matériel ou conduite tapageuse.

ARTICLE 12 : Des zones non fumeurs peuvent être prévues à l'intérieur du restaurant auquel cas un avis en fera mention. La réservation de table n'est pas permise. Le service est assuré à concurrence des places disponibles. Les services du restaurant sont tarifés. Chaque adhérent a le droit de consulter les tarifs pratiqués pour le club en accord avec le comité.

ARTICLE 13 : Le fait d'être membre du Club implique l'adhésion au présent règlement. Les membres sont responsables de leurs invités auxquels ils doivent faire prendre connaissance des termes de ce règlement. Nul membre ou invité ne peut en invoquer l'ignorance.

ARTICLE 14 : Le comité tient essentiellement, pour la bonne marche du Club, à ce que toutes les règles soient strictement observées. Tout membre du comité est chargé de faire respecter le règlement. Les litiges éventuels sont portés à la connaissance du comité. Celui-ci compte sur la courtoisie et la camaraderie des adhérents pour ne pas être dans l'obligation d'appliquer les sanctions prévues à l'article 6 suscité.

ARTICLE 15 : Le secrétariat du Club est chargé par le comité de veiller à la stricte application du présent règlement.

TITRE ler : UTILISATION DES COURTS

ARTICLE 16 : L'utilisation des courts de tennis est réservée aux membres du club, à jour de leur cotisation et de leurs invités, pour lesquels ils ont acquitté le droit d ' invitation.

La présentation de la carte de membre ou du ticket d'invitation est exigible pour toute personne utilisant les installations du club.
ARTICLE 17 : Les courts de tennis sont réservés à la pratique de ce sport. Il est interdit de pénétrer sur les courts avec des chaussures autres que de tennis et la tenue réglementaire, telle que définie par la Fédération Royale Marocaine de Lawn-tennis, est obligatoire.

ARTICLE 18 : Les responsables des courts désignés par le comité sont seuls habilités à se prononcer sur la disponibilité et la praticabilité des courts.

ARTICLE 19 : Lorsque des compétitions sont organisées au club, l'ensemble des courts est à la disposition des responsables désignés par le comité.

ARTICLE 20 : Un ramasseur est désigné comme responsable sur chaque court. Il doit, au début et/ou à la fin de chaque partie, balayer le terrain et en particulier les lignes et l'arroser. Les joueurs sont impérativement tenus d'utiliser les services des ramasseurs et de ne pas entamer la partie tant que ces travaux d'entretien ne sont pas effectués.

ARTICLE 21 : L'usage de l'éclairage des courts est soumis au paiement d'une redevance fixée par le comité.

TITRE 2ème RESERVATION DES COURTS (de tennis et de mini-tennis)

ARTICLE 22 : Des réservations prioritaires peuvent être effectuées, par les responsables désignés, pour l'entraînement des joueurs des équipes représentant les clubs dans des compétitions officielles. Elles ne doivent pas porter sur plus de 2 courts en même temps.

ARTICLE 23 : Deux courts sont réservés en priorité aux entraîneurs du lundi au vendredi, de 8h à 12h et de 14h à 18h, et pour lesquels ils doivent présenter, mensuellement, à la commission de tennis, un plan prévisionnel d'occupation. A cet effet, une réservation normale peut être effectuée sur ces courts si le plan d'occupation le permet. En dehors de ces horaires, la réservation du court est soumise à la réglementation générale. Sont considérés comme entraîneurs les seuls joueurs désignés par le comité.

ARTICLE 24 : Deux courts sont réservés en priorité les mercredi et samedi à l'école de tennis et aux jeunes à partir de 14h. Les entraînements sont conduits par les entraîneurs du club. Les samedi, dimanche et jours fériés, un court sera réservé aux enfants qui sont tenus de jouer en double en cas d'affluence. En dehors de ces jours, les adultes ont priorité entre 12h et 14h ainsi qu'après 17h 30 sur l'ensemble des courts.
De manière générale, la priorité de réservation et donc d'occupation des terrains, en règle normale, obéit à l'ordre suivant : i) tournois et compétitions officiels ou d'animation, ii) entraînement des jeunes du Club et école de tennis, iii) parties de doubles, iv) parties de simples, y) séances particulières d'entraînements et "sparring¬partnership" avec moniteur.

ARTICLE 25 : La réservation s'effectue pour une heure, tant en simple qu'en double, de la demie d'une heure, à la demie de l'heure suivante.

ARTICLE 26 : L'heure admise pour la réservation des courts est celle des pendules accrochées dans les locaux du club.

ARTICLE 27 : La réservation peut s'effectuer chaque jour pour les deux jours suivants sous réserve que les deux joueurs affichent leur carte de réservation des courts dans les tableaux prévus à cet effet, pour le court et l'horaire disponibles. Tout couple de joueurs peut effectuer une nouvele réservation lorsque la première est passée.

ARTICLE 28 : Nul ne peut pénétrer dans un court, pour y jouer sans que sa carte de réservation n'ait été placée sur le tableau prévu à cet effet. Les joueurs doivent se présenter personnellement pour affectuer une réservation ou exceptionnellement le faire par téléphone auprès de l'agent désigné à cet effet par le comité.
Toute réservation doit comporter au minimum deux cartes. Tout abus, et en particulier l'utilisation de prête-nom, peut entraîner la suspension ou l'exclusion.

ARTICLE 29 : Un même joueur ne peut être inscrit plus d'une heure par demi-journée. Cependant :
Les samedi, dimanche et jours fériés, tout joueur qui aura déjà joué une heure dans la demi-journée pourra se voir refuser une nouvelle réservation pour cette même journée s'il y a, en attente, des adhérents n'ayant pas encore joué.
En cas de défi dans le cadre du tournoi de classement, le court peut être réservé pour deux heures, mais libéré dès la fin de la partie.

ARTICLE 30 : En cas d'affluence, les parties de double sont obligatoires.

ARTICLE 31 : Toute réservation, non utilisée 1/4 d'heure après le début de la période prévue, est annulée. D'autres joueurs peuvent s'inscrire à la place des retardataires sans aucun recours de ces derniers, qui ne pourront en aucun cas prolonger la réservation au-delà du temps initialement prévu si le court est réservé pour l'heure qui suit.

TITRE 3ème : DISPOSITIONS GENERALES

ARTICLE 32 : Les jours et heures de travail de l'entraîneur sont les suivants : tous les jours sauf samedi après-midi, dimanche et jours fériés de 7 h 30 à 11 h 30 et de 14h30 à 18 h 30, en dehors du mois de Ramadan. Les entraîneurs sont tenus de se présenter au club pendant leurs horaires de travail et, au besoin, émarger dans les feuilles de présence qui seraient mises à leur disposition au secrétariat du Club.
Toutefois, l'entraîneur doit accepter de donner des leçons en dehors de ces horaires, les jours de semaine, en compensation d'heures creuses qu'il aurait eues dans la même journée.
Il peut accepter de donner des entraînements pendant ses jours de repos. Dans ces cas, la réservation du court doit être faite suivant la réglementation générale par le joueur devant s'entraîner.

ARTICLE 33 : Le tarif des entraînements est fixé par le comité. La rémunération du ramasseur n'est pas incluse dans ce tarif.

ARTICLE 34 : La rémunération des ramasseurs est fixée par le comité.

ARTICLE 35 : Le club souscrit une assurance au titre de la responsabilité civile.
Toutefois les participants aux tournois officiels de tennis sont assujettis à la
souscription d'une licence auprès de la Fédération Royale Marocaine de Lawn-tennis.
Cette licence ne peut être prise que par l'intermédiaire du Club ; les intéressés doivent se faire connaître chaque année dans le courant du mois d'octobre pour disposer d'une licence pour l'année suivante.

ARTICLE 36 : Conformément aux règlements de la Fédération Royale Marocaine de Lawn-tennis, la tenue blanche et les chaussures de sport blanches sont obligatoires. Le port d'un survêtement de couleur est toléré. Il est interdit de jouer torse nu, en tricot de peau ou en maillot de bain.

TITRE 4ème : TOURNOIS DE CLASSEMENT ET DEFIS

ARTICLE 37 : Des tournois de classement peuvent être organisés chaque année à des dates et suivant des modalités arrêtées par le comité. Le tableau de classement est celui établi à la suite du tournoi.

ARTICLE 38 : Les épreuves préliminaires du tournoi de classement ayant pris fin, les participants peuvent améliorer leur position par les défis qui ne sont autres que des rencontres qu'il leur appartient de provoquer, avec des joueurs mieux classés.

ARTICLE 39 : Les défis doivent être adressés dans les conditions suivantes :
1- Tout joueur indisponible pour répondre aux défis pendant une période d'au moins quinze jours devra en aviser le comité.
2- Tout joueur non classé ou n'ayant pu prendre part au tournoi de classement peut, pour être classé, viser n'importe quelle place du tableau. S'il perd le match de défi, il se retrouve au bas du tableau, s'il gagne le défi, la règle décrite au point 13 ci-dessous s'applique.
3- En générale, chaque joueur inscrit au tableau de classement ne peut viser qu'une des deux (2) places qui le précèdent. Toutefois, même en étant classé, un joueur peut viser, au plus une fois par année, n'importe quelle place du tableau. Cette possibilité s'appelle jocker. Dans ce cas, il obéit à la procédure décrite au point 2 ci-dessus.
4- A l'issue du match, le comité est habilité à apporter éventuellement les modifications nécessaires au classement, les joueurs quant à eux inscriront les résultats sur la feuille des défis.
5- Même les places faisant l'objet d'un défi peuvent être visées et inscrites au tableau des défis. Les matchs se dérouleront dans leur ordre d'enregistrement.
6- Un joueur qui a lancé un défi ne peut en lancer un deuxième avant de jouer le premier.
7- Pour lancer un défi, chaque joueur devra inscrire sur le tableau des défis :
- son nom et le numéro de classement qu'il occupe,
- le numéro de classement visé,
- la date de lancement du défi,
- les dates et heures possibles pour le match (dans les 7 jours).
8- Le joueur qui lance le défi, fera son possible pour avertir le titulaire du N° de classement visé.
9- Les joueurs concernés fixeront alors la date définitive du match (dans les 8 jours avant le jour du défi) l'inscriront sur le tableau, et réserveront un court.
10- Pour le cas où la place visée fait déjà l'objet d'un défi, le match correspondant aura lieu dans les 8 jours qui suivront après connaissance du résultat du 1er match.
11- Une fois le match fixé, si la rencontre n'a pas eu lieu à l'heure et au jour indiqué, les règles suivantes sont appliquées :
- Absences simultanées des 2 joueurs : défi annulé,
- Mauvais temps : défi reporté dans les 8 jours qui suivent,
Absence du joueur qui a lancé le défi : défi annulé,
- Absence du joueur défié : le joueur défiant sera déclaré vainqueur pour forfait.
12- Les matchs se dérouleront en 2 sets gagnants au tie-break aux 2 premiers sets. Le comité laisse aux joueurs le soin de régler entre eux les détails (balles, frais de ramassage, arbitrage, "pot de consolation") etc...
13- A la suite du match :
• si le vainqueur est le joueur défiant, il prend la place du vaincu et ce dernier descend d'une place.
• si le vainqueur est le joueur défié le classement reste sans changement.
14- Les joueurs non encore classés et désirant l'être, doivent informer le comité. La règle décrite au point 2 s'appliquera pour eux.
15- Les joueurs indisponibles (cf. 1) désirant réintégrer le tableau de classement pourront défier le joueur occupant leur ancien rang. En cas de victoire, il pernnent la place du vaincu qui rétrograde d'une place et en cas de défaite, ils peuvent défier n'importe quel joueur occupant un rang inférieur. En cas de victoire, il pernnent la place du vaincu qui rétrograde d'une place et en cas de défaite, ils se retrouvent au bas du tableau.
16- Les jeunes joueurs qui passent d'une catégorie à la catégorie supérieure sont automatiquement mis au bas du tableau dans leur nouvelle catégorie. Il leur appartient de provoquer des défis pour améliorer leur classement et ce selon la règle définie au point 3). Toutefois, si le joueur n'a pas encore utilisé son jocker pour la saison sportive en cours, il peut s'en prévaloir dans sa nouvelle catégorie pour espérer une amélioration rapide de son classement.
17- Un même joueur ne peut être défié, sans son consentement préalable, plus d'une fois par quinzaine.


ARTICLE 40 : Ne peuvent avoir accès à la salle de culture physique que les membres du Club qui se sont préalablement inscrits sur une des trois listes de groupe, en fonction des places disponibles. L'invitation ne donne pas droit à l'accès à la salle de culture physique.

ARTICLE 41 : Les adhérents doivent contacter l'entraîneur pour leur inscription dans le groupe qui leur convient :
groupe A : jeune membre dont l'âge est compris entre 15 ans et 17 ans révolus,
groupe B : adulte féminin,
groupe C : adulte masculin.

ARTICLE 42 : Les horaires de la salle de culture physique sont arrêtés par le comité et affichés à l'entrée de la salle. La salle est fermée durant le congé annuel d'un mois décidé par le comité.

ARTICLE 43 : Les entraîneurs sont désignés par le comité. Ils ont le droit de contrôler l'identité des présents. Les entraîneurs n'assurent que les séances où il y a plus de 2 présents ; les séances où il y a moins de deux présences sont annulées. Le club n'assure pas des séances de culture physique de haut niveau et les entraîneurs sont tenus d'adapter le niveau des cours au niveau moyen du groupe. Les instructions des entraîneurs doivent être respectées.

ARTICLE 44 : Les adhérents ont droit de participer à au plus trois séances par semaine (y compris celle de samedi). Ils sont tenus de maintenir la propreté et les conditions d'hygiène à l'intérieur de la salle et de ranger le matériel utilisé, il leur est formellement interdit :
• de fumer dans la salle,
• de circuler en chaussures à l'intérieur de la salle,
• de s'entraîner avec des plaies ou pansements quelconques ou étant atteint d'une maladie contagieuse,
• de faire sortir les équipements en dehors de la salle,
• d'accéder à la salle de gymnastique en dehors des horaires affichées à l'entrée de la salle ou en l'absence de l'entraîneur,
• d'organiser des séances de culture physique en dehors de celles programmées par le comité.
Le port d'une tenue de gymnastique correcte est obligatoire.

ARTICLE 45 : Les adhérents sont tenus de respecter le présent règlement et toute infraction entraîne la radiation des séances d'entraînement.

A- PISCINES DE PLEIN AIR

ARTICLE 46 : Seuls les membres à jour de leur cotisation sont admis aux bassin5. Toutefois, les membres du club peuvent être accompagnés d'invités dans les conditions arrêtées par le comité. Les enfants de moins de dix ans ne sont admis aux bassinx que sous la surveillance de leurs parents ou des responsables adhérents désignés par les parents.
modalités arrêtés par le comité, toutefois elle est fermée tout les lundi pour entretien, ainsi que pendant les périodes de réparation préalablement annoncées par affiches.

ARTICLE 48 : Les adhérents intéressés par des séances d'entraînement surveillées ou par des cours de natation, pour eux ou leurs enfants, doivent s'inscrire auprès du secrétariat du Club; ces prestations assurées sous la responsabilité d'un moniteur, sont limitées. Des horaires spéciaux sont réservés par le comité aux séances d'entraînement et aux cours de natation. Durant ces horaires, l'accès aux bassinx et leur utilisation sont réglementés.

ARTICLE 49 : Les maîtres nageurs sont désignés par le comité. Leurs instructions doivent être respectées.

ARTICLE 50 : Il est formellement interdit :
de circuler en chaussures sur le bord des bassinx. L'accès aux bassins doit se faire par les pédiluves après lavage des pieds,
de jouer au ballon dans l'enceinte de la piscine et dans la piscine elle-même, de courir, de se bousculer sur le bord des bassinx ou de jeter de l'eau sur les personnes qui s'y trouvent,
de manger autour des bassins,
de se baigner le corps enduit de matière grasse, avec des plaies ou pansement quelconque,
d'utiliser dans les bassinx des accessoires en caoutchouc ou matière plastique autre que des bouées parfaitement propres et à condition qu'elles ne soient pas une cause de souillure de l'eau,
de fumer dans l'enclos de la piscine,
de réserver des accessoires (parasols, chaises, tables etc.) pour des personnes ne se trouvant pas dans l'enceinte de la piscine,
de se baigner avant de prendre une douche (1 bloc femmes et 1 bloc hommes sont aménagés à cet effet),
d'utiliser des ustensiles en verres,
d'entreposer ses habits sur les pelouses mais plutôt les confiées aux gardes vêtements,
d'accéder à la piscine autrement que par la porte prévue à cet effet, d'introduire dans l'enclos de la piscine des appareils de haut sonorisation,
de circuler en tenue de baignade en dehors de l'enceinte de la piscine.

ARTICLE 51 : L'accès des bassins peut être interdit à toute personne, même membre, qui ne présenterait pas les conditions d'hygiène requises, qui ne serait pas en tenue décente ou en état normal ou qui ne respecterait pas le présent règlement.

B- PISCINE COUVERTE

ARTICLE 52 : L'accès à cette piscine n'est autorisée que dans les conditions arrêtées par le comité du Club. Les règles et instructions d'utilisations et d'exploitations arrêtées pour la piscine de plein air lui sont appliquées.


ARTICLE 53 : Ne peuvent avoir accès à la section nautique que les membres du Club en possession d'une carte de membre de la section nautique en cours de validité et entrant dans l'une des catégories suivantes :
être membres d'honneur permanent de cette section ; être membres d'honneur de cette section ;
dans les limites des places disponibles, les jeunes membres du club de parents actifs et dont l'âge est compris entre 9 ans et 17 ans inclus; ces jeunes membres doivent avoir des prédispositions aux sports nautiques et s'astreindre à les exercer sous la conduite des moniteurs désignés par le comité ;
les jeunes membres du Club dont les parents sont membres de la section nautique; les enfants de moins de 9 ans ne sont admis à la section nautique du Club que sous la surveillance de leurs parents ou de personnes désignées par eux à cet effet ;
dans les limites des places disponibles, les membres actifs du Club admis après
avoir rempli un bulletin d'adhésion contresigné par le président du Club, ou un
membre du comité qu'il aura désigné, et par un membre d'honneur statutaire.

ARTICLE 54 : Sauf pour les membres d'honneur, la carte de membre de la section nautique est remise moyennant le paiement d'une cotisation annuelle dont le montant est arrêté par le comité. Cette carte peut limiter l'accès aux seules activités sportives de la section nautique. La carte est mise à jour annuellement.

ARTICLE 55 : Le comité désigne, parmi ses membres, une commission chargée de la gestion et de l'administration de la section nautique. Cette commission fixera les conditions d'utilisation des installations et équipements sportifs, de loisirs et de restauration. Compte tenu des conditions spécifiques de fonctionnement de la section nautique, elle pourra déroger aux articles 8, 10, 11, 12 du présent règlement intérieur.


ARTICLE 56 : Les parents sont responsables des agissements de leurs enfants au sein du Club et répondront de tout acte qui enfreint au règlement intérieur. Seuls les enfants de membre à jour de leur cotisation sont admis au club. Les enfants invités sont acceptés dans la mesure où ils sont accompagnés par un membre adulte qui en est responsable, dans la limite des conditions arrêtées par le comité et après paiement des droits d'entrée journaliers fixé par le comité.
Les enfants atteints de maladie contagieuse sont interdits d'accès au club.

ARTICLE 57 : Les enfants de moins de 9 ans ne sont admis au club que sous la surveillance de leurs parents ou de personnes adultes désignées par eux à cet effet. A partir de 9 ans les enfants sont acceptés et sont considérés comme jeune membre jusqu'à l'âge de 17 ans inclus.
ARTICLE 58 : Des activités sont organisées au profit des enfants et des jeunes membres au jours et heures arrêtés par le comité. Durant ces activités, il est impératif d'observer l'horaire. Les retardataires ne sont pas admis à participer à la séance programmée.
ARTICLE 59 : Les jeunes membres doivent porter une tenue correcte et veiller au respect des instructions de leurs moniteurs et de leurs coéquipiers. Dans tous les cas, ils sont tenus d'observer les règles de discipline et de veiller au respect et à la tranquillité des autres membres. Tout manquement à ces règles est passible d'exclusion soit temporaire, soit définitive de l'activité, voire même du Club selon les antécédents disciplinaires ou la gravité de la faute commise.

TITRE 1 - PARC POUR ENFANTS

ARTICLE 60 : Le parc est destiné à accueillir exclusivement les enfants des adhérents, âgés de 2 à 6 ans, pendant que leurs parents pratiquent des activités sportives au sein du Club. Aucun invité n'est admis. Les enfants sont confiés à la monitrice par l'un des parents qui s'engage à être présent au club pendant le séjour de l'enfant au parc et qui le reprend, obligatoirement en personne, en respectant strictement l'heure de fermeture du parc. Tout manquement à ces prescriptions peut entraîner une sanction allant jusqu'à la radiation définitive des parents.

ARTICLE 61 : L'encadrement des enfants est assuré par une monitrice, chargée de l'assistance et de la sécurité de l'enfant dans l'enceinte du parc. Elle ne pourra apporter l'aide nécessaire à l'hygiène des enfants que dans la mesure de sa disponibilité.

ARTICLE 62 : Le parc pour enfant sera ouvert les samedi et dimanche de 9h à 12h et de 14h à 17h 30, les mercredi et vendredi de 14h à 17h30. Les enfants se trouvant au parc pendant les heures de son ouverture sont couverts par l'assurance du C.T.P. Le club décline toute responsabilité en dehors des heures d'ouverture du parc.

TITRE 2 - ACTIVITES EN SALLE

ARTICLE 63 : Des activités en salle sont organisées pour les enfants de moins de 9 ans. Elles ont pour objectif une initiation de l'enfant à diverses disciplines (danse classique, Taekwondo). Ces activités sont programmées par le comité en fonction de l'utilisation de la salle de culture physique; la programmation de cette dernière discipline prime.

ARTICLE 64 : Les enfants ne sont acceptés que dans la limite des places disponibles. Les inscriptions sont reçues au secrétariat du Club contre paiement d'une cotisation dans le montant est fixé par le comité.

ARTICLE 65 : Les entraîneurs sont désignés par le comité. Ils ont droit de contrôler l'identité des présents. Les entraîneurs n'assurent que les séances où il y a plus de 2 présents; les instructions doivent être respéctées.

TITRE 3 - SALLE MULTIMEDIA

ARTICLE 66 : Salle des ordinateurs et internet.

La salle est ouverte aux adhérents âgés de plus de 10 ans tout les mercredi, samedi et dimanche de 9h 30 à 12h et de 14h à 17h, sous la surveillance d'un moniteur.
Trois ordinateurs multimédia et des CD-ROM sont mis à la disposition des adhérents sur présentation de leur carte d'adhésion pour une manipulation sur place.
- L'accès aux ordinateurs se fait par ordre de priorité après inscription sur un registre ouvert à cet effet.
Ne sont admis en salle que les personnes qui doivent manipuler les ordinateurs.
Un même ordianateur est mis à la disposition de deux joueurs en même temps.
- La durée d'une séance de manipulation est limitée à 30 mn par personne ou groupe de 2 personnes.
- L'usage des ordinateurs est réservé à l'initiation. En cas d'affluence le nombre total des séances par personne peut être limité.
Il est interdit :

• de changer de jeux au cours d'une même séance.
- L'utilisation des ordinateurs pour d'autres fins est interdite (exemple
traitement de texte, programmation...).
En cas de problème ou blocage averti le responsable.
L'utilisation de l'internet se fait moyennant paiement selon le tarif fixé par le comité.

ARTICLE 67 : Salle bibliothèque et vidéo.
La salle est ouverte sous la surveillance d'un moniteur aux adhérents d'âge inférieur à 12 ans, du mardi au vendredi de 8h 30 à 11h 30 et de 14h 30 à18h et les samedi, dimanche de 9h à 13h et de 14h à 17h 30.
- Elle dispose d'une bibliothèque où livres, bandes dessinées et périodiques sont
mis à la disposition des adhérents sur présentation de leur carte d'adhésion pour lecture sur place.
- Aucun document ne peut sortir de la bibliothèque.
L'utilisation du matériel de la salle se fait après autorisation et sous le contrôle du responsable de la salle.

ARTICLE 68 : Prescription communes aux 2 salles. Il est interdit :
De boire, manger, fumer ou discuter à haute voix,
D'introduire des cassettes personnelles ou tout autre support, D'afficher sur les murs et vitres.
Tout entrave au présent règlement est passible d'interdiction provisoire ou définitive d'accès aux salles.


ARTICLE 69 : Les douches et les saunas sont ouvertes aux membres et à leurs invités pendant les heures d'ouverture du Club, elles ne sont pas mixtes. L'utilisation de certaines douches séparées est réservée par le comité à des usages spécifiques.
Les adhérents sont appelés à économiser l'eau.

ARTICLE 70 : L'accès au sauna n'est pas libre. Une réservation est nécessaire le jour même de la séance auprès de l'Administration du Club. En période d'affluence, la durée de la séance ne devra pas excéder quinze (15) minutes. Chaque séance de sauna est payante. Le prix du ticket est fixé par le comité.

ARTICLE 71 : Le personnel préposé au sauna peut y pénétrer à tout moment, il peut interdire l'accès au sauna à toute personne qui ne présenterait pas les conditions d'hygiène requises, qui ne serait pas en état normal ou qui ne respecterait pas le présent règlement.
Les agents de nettoyage sont autorisés à accéder à tout moment aux douches et au sauna; un panonceau accroché à la porte mentionnera leur présence.

ARTICLE 72 : Le club décline sa responsabilité contre toute utilisation abusive du sauna qui peut être contre-indiqué dans certaines circonstances ou par certaines personnes en particulier cardiaques.

ARTICLE 73 : Il est interdit d'introduire des récipients ou des flacons en verre à l'intérieur des douches et du sauna. Aucun produit (ghassoul, huile, henné...) pouvant entraîner une souillure des salles, du mobilier et du sauna ou incommoder les autres utilisateurs n'est également permis. Il est interdit de pénétrer dans les douches ou les saunas avec des plaies ou un quelconque pansement ou étant atteint d'une maladie contagieuse ou encore de s'y frotter pour se nettoyer.


ARTICLE 74 : La pétanque et les jeux de boules sont ouverts à tous les membres du Club âgés de plus de 9 ans, à jour de leur cotisation.

ARTICLE 75 : Les équipements fixes sont à la charge du Club. Les boules pour entraînement et cours d'initiation sont fournies par le club et prises en charge par le moniteur. En dehors de ce cas, les joueurs sont appelés à se procurer leur équipement personnel dont ils demeurent les seuls responsables, à savoir :
- un jeu de boules,
un porte boule,
- un cochonnet,
- un appareil de mesure.
Il n'est pas exigé de tenues spéciales sauf lors de compétitions officielles où le port d'une tenue pratique aux couleurs du Club ou avec tout autre distinction peut être exigée.

ARTICLE 76 : Les joueurs sont appelés à rester calmes sur le terrain, à être disciplinés et respecter les règlements du Club et les consignes du moniteur. Toute incorrection ou mauvais comportement seront passibles des sanctions prévues dans les règlements du Club. Les parties mixtes sont autorisées.

ARTICLE 77 : Les réservations d'aires de jeux et de matériel doivent se faire auprès du secrétariat. La pratique du jeux est programmée comme suit :
• Séance jeunes (école de pétanque) : ouverte aux jeunes membres tous les mercredi et vendredi de 15h à 17h et en présence d'un moniteur désigné par le comité,
• séance pour adultes : lundi, mardi et jeudi de 18h30 à 20h30 sous surveillance d'un moniteur désigné par le comité,
• séances libres pour adultes samedi et dimanche durant l'ouverture du Club.
Approuvé par l'Assemblée Générale du octobre 1997.